Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1100 HSS
ALCATEL DATA NETWORKS INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
95599434
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque 1100 HSS

Déposée le 29 novembre 1995 par ALCATEL DATA NETWORKS INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1100 HSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est ALCATEL DATA NETWORKS INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 12502 Sunrise Valley Drive, RESTON, Virginia 22096 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque 1100 HSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1100 HSS est expirée depuis le 29 novembre 2005.

ALCATEL DATA NETWORKS INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : QUICKFRAD , XANTIUM , 1100 LSS , IPAATM , AVANZA


ALCATEL DATA NETWORKS INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) - 12502 Sunrise Valley Drive, RESTON, Virginia 22096 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Equipements pour les communications par voix, par vidéo, par données, à savoir commutateurs, concentrateurs, passerelles aiguilleurs, adaptateurs et interfaces